Élections
municipales 2017

Nous offrons aux municipalités du Québec
un matériel électoral complet et conforme
mis à jour chaque année avec le Directeur général
des élections. — Groupe CCL —1 800 463-4578

Vote le jour
du scrutin

Contenu (pour 2 postes 4 candidats)MATÉRIEL
SUPPLÉMENTAIRE
AU BESOIN
CODEDESCRIPTIONQTÉQTÉ
SMR-33Enveloppe numéro 33 contenant les bulletins de vote servant au scrutin2
SMR-40Liste des électeurs ou des personnes habiles à voter inscrit(e) au bureau de vote itinérant1
SMR-40.1Avis d’admissibilité au bureau de vote itinérant3
SMR-40.2Avis de non admissibilité au bureau de vote itinérant3
SMR-40.3Registre des demandes d’accès à un bureau de vote itinérant1
SM-40.4Demande de voter à un bureau de vote itinérant3
SM-45Serments nécessaires au déroulement du vote1
SMR-46Autorisation de voter.../ dont le nom n’apparaît pas sur la copie de la liste électorale6
SMR-46.1Attestation de l’identité de l’électeur ou de la personne habile à voter12
SMR-46.3Autorisation à l’électeur ou à la personne habile à voter de s’identifier sans se découvrir le visage1
SMR-47Registre du scrutin (49 inscriptions)1
SMR-48Carton « Identification et numérotation du bureau de vote »1
SMR-49Flèche de direction1
SM-49.1Instructions à l’électeur sur la façon de voter1
SMR-50Enveloppe numéro 50 pour mettre les bulletins de vote détériorés ou annulés2
SMR-51Enveloppe numéro 51 pour mettre les bulletins de vote non utilisés2
SMR-52Enveloppe numéro 52 pour mettre les bulletins de vote rejetés lors du dépouillement2
SM-53Enveloppe numéro 53 pour mettre les bulletins de vote attribués à un candidat4
SMR-54Enveloppe numéro 54 pour le vote le jour du scrutin1
SM-56Relevé du dépouillement2
SMR-58Enveloppe numéro 58 pour mettre le relevé du dépouillement à remettre au Président d’élection1
SMR-59Enveloppe numéro 59 pour mettre le relevé du dépouillement1
SM-60Feuille de compilation pour le dépouillement des votes à l’intention du scrutateur, du secrétaire du bureau de vote et des représentants6
SMR-61Grande enveloppe numéro 61 pour mettre les différentes enveloppes utilisées lors du dépouillement1
SMR-63Avis du moment du recensement des votes1
SM-64Résultat du recensement des votes2
SM-64.1Recensement des votes7
SMR-69Demande de la liste des électeurs domiciliés dans la municipalité3
SMR-69.1Description du territoire visé3